Documents officiels
Dernière mise à jour : 11/02/2026
Cette page centralise les documents constitutifs et attestations du Syndicat des Denturistes Français (SDDF), à des fins de transparence (adhérents, partenaires, institutions, presse).
Politique de diffusion : afin de limiter les risques d’usurpation et d’exposition de données (signatures, coordonnées), ces documents sont communiqués sur demande via le contact du syndicat.
Document opposable : la version opposable est celle déposée et archivée par le SDDF.
Comment obtenir un document ?
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Documents constitutifs
- Statuts (adoptés le 16/01/2026) — voir la page /statuts/
- Règlement intérieur (adopté le 16/01/2026) — voir la page /reglement-interieur/
- Procès-verbal de l’AG constitutive (AG du 16/01/2026)
- Liste des dirigeants (pièce de dépôt)
Attestations & dépôt
- Attestation de dépôt en mairie (Aytré, 03/02/2026)
- Convocation à l’AG constitutive (document de convocation)
Signalement : en cas d’anomalie ou d’usurpation liée au registre : /signaler/.